Conditions générales d'utilisation

Version bêta — dernière mise à jour : [DATE]

1. Objet

Nunc Scio propose des programmes de formation en ligne d'une durée de 90 jours (cours, travaux dirigés, projets, examens), un tuteur fondé sur l'intelligence artificielle et une newsletter de veille par domaine.

2. Accès au service

La création d'un compte est gratuite. Pendant la phase bêta, l'ensemble des programmes est accessible gratuitement. Nunc Scio pourra introduire une offre payante ; les utilisateurs en seront informés à l'avance et ne seront jamais facturés sans leur accord explicite.

3. Contenus générés par IA

Les contenus pédagogiques sont produits avec l'aide d'une intelligence artificielle et relus avant publication. Malgré ce contrôle, des erreurs peuvent subsister. Les réponses du tuteur IA ne sont pas relues et peuvent être inexactes. L'utilisateur reste responsable de l'usage qu'il fait de ces contenus.

4. Utilisation du tuteur

Le tuteur est limité à un nombre de questions par 24 heures. Il est interdit de l'utiliser à d'autres fins que l'apprentissage, de tenter de le détourner ou d'y soumettre des données personnelles de tiers.

5. Certification

La certification atteste de la réussite aux évaluations de la plateforme. Ce n'est ni un diplôme national, ni un grade de master, ni un titre inscrit au RNCP.

6. Propriété intellectuelle

Les contenus du site sont réservés à un usage personnel. Leur reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

7. Résiliation

L'utilisateur peut supprimer son compte à tout moment en écrivant à contact@nuncscio.fr. Ses données sont alors effacées dans les conditions prévues par la politique de confidentialité.

8. Droit applicable

[DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE — à définir selon le statut de l'éditeur.]